Mentions légales
CGV
Dernière mise à jour : septembre 2026
Conditions générales de vente
Les présentes CGV s'appliquent à toute commande d'ingrédients, de services ou d'accompagnement fournis par TOPOLIS.
Objet
TOPOLIS fournit ingrédients, sourcing et ingénierie de projets aux professionnels. Les commandes sont confirmées par devis et bon de commande.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en devis proforma, hors taxes et frais de livraison. Les conditions de paiement figurent sur chaque devis.
Livraison
Les délais sont communiqués à titre indicatif et dépendent des fournisseurs et des logistiques internationales.
Responsabilité
TOPOLIS s'engage à fournir des produits conformes. La responsabilité est limitée à la valeur du produit concerné.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. Tout litige relève des tribunaux de Casablanca.
